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Fabrication de pièces en matériaux composites pour la voie ferrée de la RTM
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures
Attribué59 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 23 août 2021
Date limite de réponseclos, publié le 25 octobre 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Fabrication de pièces en matériaux composites pour la voie ferrée de la RTM
- Description
- L'accord-cadre a pour objet la fabrication de pièces en matériaux composites pour la voie ferrée de la RTM, il est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI) approuvé par l'arrêté du 16 septembre 2009.
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans, à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois de manière tacite. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de cinq (5) ans »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-116316 (nouvel onglet)paru le 29 août 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 août 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 59 222 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Matériaux de construction de voies ferrées, code 34946200
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34900000 (Équipement de transport et pièces détachées divers)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-130561
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-130561 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 octobre 2020
- Dernière publication
- 25 octobre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-130561, paru le 25 octobre 2020