Dispositifs medicaux de neuroradiologie interventionnelle

Objet

Dispositifs medicaux de neuroradiologie interventionnelle

Description

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un minimum mais sans maximum exprimés en quantité au sens de l'article R2162-4, 2° du Code de la commande publique. Les quantités minimum pour toute la durée de validité du marché public, par établissement et par lot, sont précisées à l'annexe 1 du CCTP. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché public est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 mars 2022. Le marché public peut ensuite être reconduit deux (2) fois par période successive d'un (1) an, soit jusqu'au 31 mars 2024. »

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques, code 33141000

Prix habituel

montants de référence du code 33141000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

15,3 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis