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Fourniture d'arbustes et de vivaces pour les unités territoriales de Plaine Commune

EPT Plaine CommuneProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse19 nov. 2020clos, publié le 21 octobre 2020

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Le besoin

Objet: Fourniture d'arbustes et de vivaces pour les unités territoriales de Plaine Commune
Description: Fourniture d'arbustes et de vivaces pour les unités territoriales de Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimum et maximum annuels, passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les marchés sont à conclure pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Ils peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans(c.f modalités au sein du dossier de consultation) »
Lieu d'exécution: département : Seine-Saint-Denis (93)
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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