Le besoin
- Objet
- 20four12-Accord Cadre A Bons De Commande De Fournitures De Denrees Alimentaires Pour L'Ensemble Du Territoire De La Metropole
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit de lancer un accord-cadre à bon de commande qui permettra un approvisionnement de denrées alimentaires pour l'ensemble du territoire de la Métropole de Toulon Provence Méditerranée.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum 6 000,00 euro(s) Ht Maximum 60 000,00 euro(s) Ht.Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de sa notification.Il n'est pas prévu de décomposition en lots
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-14616 (nouvel onglet)paru le 3 février 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | Sarl Lutinise (taille déclarée : pas une PME) | 22 janvier 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 60 000 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Produits alimentaires divers, code 15800000
- Prix habituel
- montants de référence du code 15800000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 34 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-123776
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-123776 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 octobre 2020
- Dernière publication
- 11 octobre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-123776, paru le 11 octobre 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)