Océrisation et traitement de métadonnées sur des images numérisées de la presse locale, datant de la fin du 18ème siècle jusqu'au 20ème siècle et appartenant aux Bibliothèques de Nancy-.

Objet

Océrisation et traitement de métadonnées sur des images numérisées de la presse locale, datant de la fin du 18ème siècle jusqu'au 20ème siècle et appartenant aux Bibliothèques de Nancy-.

Description

Océrisation et traitement de métadonnées sur des images numérisées de la presse locale, datant de la fin du 18ème siècle jusqu'au 20ème siècle et appartenant aux Bibliothèques de NancyL'accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant maximum HT sur la durée de l'accord-cadre est de 46 000 euros. Le contrat est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.-.

Durée

24 mois

Lieu d'exécution

NANCY, 54035 · département : Meurthe-et-Moselle (54)

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Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée