Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) d'ingénierie des sols, sous sols, gaz, eaux superficielles et souterraines pour l'aménagement du quartier Saint-Jean à Clermont Ferrand

Objet

Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) d'ingénierie des sols, sous sols, gaz, eaux superficielles et souterraines pour l'aménagement du quartier Saint-Jean à Clermont Ferrand

Description

Accord-cadre mixte mono-attributaire :Tranche ferme : Réalisation d'un diagnostic et élaboration d'un plan guideTranche optionnelle : Etude d'opportunité pour la création d'une plateforme de triL'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :- Sondages, prélèvements supplémentaires et plan de conception de travaux,- Réalisation de l'E.Q.R.S.- Elaboration du plan de gestion des milieux pollués,- Réalisation de l'Ar.R.,- Rédaction des servitudes et restrictions,- Elaboration des attestations Loi Alur

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Les conditions de reconduction sont précisées dans le Ccap »

Lieu d'exécution

département : Puy-de-Dôme (63)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Pollution des sols, code 90732000

Prix habituel

montants de référence du code 90732000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte