Transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Bonneveine, Magnac et Desautel

Objet

Transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Bonneveine, Magnac et Desautel

Description

Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle : - Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) H.T / an - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) H.T / an

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite d'une reconduction. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la durée de validité du marché. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000

Prix habituel

montants de référence du code 60000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte