Le besoin
- Description
- Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 du code de la commande publique.Le marché est passé du 1er janvier 2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 septembre 2022
- Durée
- 21 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Savoie (74)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 9 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-148101 (nouvel onglet)paru le 5 décembre 2020 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 51 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €prix ou maximum, non précisé | |
| Lot 6sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 7sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 8infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 9infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90500000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-110528
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-110528 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 septembre 2020
- Dernière publication
- 11 septembre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006679300015
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-110528, paru le 11 septembre 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)