Achat de mobilier pour les services de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché de fournitures et services est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation librement définie pa

Objet

Achat de mobilier pour les services de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché de fournitures et services est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation librement définie pa

Description

Achat de mobilier pour les services de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché de fournitures et services est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel de 35 000 euros HT.A titre indicatif, consommation sur l'année 2019 :7 596.00 euro(s) HTLes achats de mobilier seront effectués sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU), sur catalogue(s) remis par le titulaire ou sur devis soumis à l'approbation du pouvoir adjudicateur; il sera appliqué un taux de rabais unique sur les prix du BPU, sur les prix catalogue et sur le montant des devis.Les prestations du présent accord-cadre représentant une unité d'oeuvre, il n'est pas prévu de décomposition en lots.La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 foispar tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 4 ans.L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

Nice, 06000 · département : Alpes-Maritimes (06)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Mobilier de bureau, code 39130000

Prix habituel

montants de référence du code 39130000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure adaptée