Fourniture de batteries de bus

Objet

Fourniture de batteries de bus

Description

Le présent marché concerne la fourniture de batteries de bus.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un marché unique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 ans, à compter du 04/01/2021 ou de sa date de notification ci celle-ci est postérieure.Le marché pourra être reconduit 2 fois pour des périodes de 1 an.Pour la période initiale de l'accord-cadre, le montant maximum des prestations est de 750 000,00 euro(s)Pour chaque période de reconduction de l'accord -cadre, , le montant maximum est de 150 000,00 euro(s)Le montant maximum des prestations est de 1 050 000,00 euro(s)toutes périodes confondues

Durée

60 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Nombre de périodes de reconduction fixé à 2.Durée de chaque période de reconduction: 1 an.Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 7 ans »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

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Code CPV

Accumulateurs, piles et batteries primaires, code 31400000

Prix habituel

montants de référence du code 31400000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,1 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis