M20T20028 - Acquisition d'embarcations semi-rigides coque CVR de longueur supérieure à 7 mètres et prestations associées.

Objet

M20T20028 - Acquisition d'embarcations semi-rigides coque CVR de longueur supérieure à 7 mètres et prestations associées.

Description

Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR de longueur supérieure à 7 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA).Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. La partie à bons de commande concerne l'acquisition d'embarcations et prestations associées dont les caractéristiques, prix et délais de livraison sont définis et intégrés dans un barème préétabli et inscrit au marché. Elle concerne l'acquisition :-d'embarcations motorisées (embarcation-moteur) ou d'embarcations nues,-de formation à l'emploi et au maintien en condition opérationnelle,-d'un soutien pour l'instruction des éventuelles modifications d'embarcations et leur réalisation, le cas échéant,-de forfaits de disponibilité par période de 2 ans, le cas échéant, utilisés, en particulier, pour de nouveaux besoins d'embarcations semi-rigides de grandes dimensions.Les marchés subséquents, émis sur le fondement de l'accord-cadre, précisent les caractéristiques et modalités qui n'ont pas été fixées dans celui-ci. Les marchés subséquents ont pour objectif de traiter les demandes spécifiques nécessitant de développer une variante par rapport à un modèle existant, d'étudier une modification ou de répondre à une spécification fonctionnelle pour la conception et la réalisation d'une nouvelle embarcation.L'accord cadre comporte un montant maximum de 8 000 000 euros (HT).

Durée

84 mois

Lieu d'exécution

Toulon cedex 9, 83800 · département : Var (83)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée