Fabrication et la fourniture de pièces de fonderie destinées au Grand Port Maritime de Rouen

Objet

Fabrication et la fourniture de pièces de fonderie destinées au Grand Port Maritime de Rouen

Description

Fabrication et la fourniture de pièces de fonderie destinées au Grand Port Maritime de Rouen. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord cadre, suivant la définition donnée aux articles R.2124-1, R.2162-1, R.2162-4 3°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord cadre est mono-attributaire et fixe toutes les stipulations contractuelles : il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable cinq fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder six ans. En cas de non renouvellement, le titulaire sera averti au moins un mois avant la date anniversaire de l'accord cadre. »

Lieu d'exécution

département : Seine-Maritime (76)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Produits en fonte, code 44470000

Prix habituel

montants de référence du code 44470000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte