Le besoin
- Objet
- 20four10-Accord-Cadre A Bons De Commande De Fournitures De Sacs A Dechets Pour Dejections Canines en 2 lots
- Description
- La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de fournitures de sacs à déchets pour déjections canines.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Lot 1 Minimum 20 000,00 euro(s) HtMaximum 70 000,00 euro(s) HtLot 2 Minimum 10 000,00 euro(s) HtMaximum 50 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-154616 (nouvel onglet)paru le 19 décembre 2020 | Lot Lot no1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 17 décembre 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 20 145 €montant maximum prévu |
| Lot Lot no21 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 17 décembre 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 23 607 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Sacs et sachets, code 18930000
- Prix habituel
- montants de référence du code 18930000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 69 922 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-101115
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-101115 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 août 2020
- Dernière publication
- 13 août 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-101115, paru le 13 août 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)