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Prestations d'accompagnement à la coordination et à la planification des chantiers de la Régie des Transports Métropolitains.
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 12 août 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée72 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations d'accompagnement à la coordination et à la planification des chantiers de la Régie des Transports Métropolitains.
- Description
- La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre et d'un marché subséquent ayant pour objet les prestations d'accompagnement à la coordination et à la planification des chantiers de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre mono attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique (le Code ci-après) conclu sans montant minimum ni maximum d'engagement. Il est exécuté par la conclusion de marchés subséquents ordinaires traités à prix forfaitaires, conformément aux articles R2162-7, et suivants du Code. Le premier marché subséquent est un marché ordinaire de prestations intellectuelles. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, approuvé par arrêté du 16 septembre 2009 option B.
- Durée
- 72 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-20384 (nouvel onglet)paru le 14 février 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71240000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-100853
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-100853 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 août 2020
- Dernière publication
- 12 août 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-100853, paru le 12 août 2020