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Nettoyage des bornes d'apport volontaire enterrées et semi-enterrées sur le territoire de Troyes Champagne Métropole-.

CA Troyes Champagne MetropoleProcédure adaptéeServices

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Date limite de réponseclos, publié le 20 juin 2019

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Méthode

Le besoin

Objet
Nettoyage des bornes d'apport volontaire enterrées et semi-enterrées sur le territoire de Troyes Champagne Métropole-.
Description
Nettoyage des bornes d'apport volontaire enterrées et semi-enterrées sur le territoire de Troyes Champagne MétropoleLe présent marché public concerne les prestations de nettoyage des bornes d'apport volontaire enterrées et semi-enterrées sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour 4 ans fermes à compter du 1er septembre 2019 ou de sa date de notification si postérieure, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 85 000 ¤ HT sur la durée totale.Les prestations seront réalisées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.La consultation est passée sur procédure adaptée en application des articles L. 2123-1-1°, R.2123-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.-.
Lieu d'exécution
TROYES, 10000 · département : Aube (10)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-95344
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-95344 ↗
Première parution
20 juin 2019
Dernière publication
20 juin 2019
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Troyes Champagne Métropole
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 19-95344, paru le 20 juin 2019
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)