Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance- Relance des lots 8, 9

Objet

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance- Relance des lots 8, 9

Description

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Haute-Corse (2B)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Pièces détachées diverses, code 34913000

Prix habituel

montants de référence du code 34913000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

100 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis