Le besoin
- Objet
- Fourniture de plaquettes forestières de bois déchiqueté - saison de chauffe 2019/2020-.
- Description
- Fourniture de plaquettes forestières de bois déchiqueté - saison de chauffe 2019/2020Les communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil et Cornimont, d'une part, et le Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales d'autre part, se sont associées dans un groupement de commande " Bois-énergie " organisé sur le Pays, dont la commune de La Bresse a été désignée comme " coordonnateur ".Ce groupement a pour objet de permettre à chacun de ses adhérents, pour ce qui le concerne, de passer avec le ou le(s) titulaire(s) retenu(s) à l'issue d'une procédure groupée, un contrat d'approvisionnement de sa chaufferie en combustible bois.La présente consultation est passée sans variante ni option et selon une procédure adaptée, en application des articles L2123-1, L2125-1 1°, R2162-1 et suivants, R 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (accord-cadre à bons de commande).-.
- Lieu d'exécution
- LA BRESSE, 88250 · département : Vosges (88)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-82136
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-82136 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 mai 2019
- Dernière publication
- 24 mai 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-82136, paru le 24 mai 2019