Accueil › Appel d'offres 19-73694

Organisation des séjours en classe d'environnement

Ville de CourbevoieProcédure ouverteServices

Date limite de réponse7 juin 2019clos, publié le 12 mai 2019

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots4chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Organisation des séjours en classe d'environnement
Description: La présente consultation est passé par procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique car ce marché entre dans la catégorie no7 'services d'hôtellerie et de restauration'.La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel suivant:Pour le lot 1: montant maximum annuel de 50 000 euros Ht.Pour le lot 2: montant maximum annuel de 50 000 euros Ht.Pour le lot 3: montant maximum annuel de 60 000 euros Ht.Pour le lot 4: montant maximum annuel de 50 000 euros Ht
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans »
Lieu d'exécution: département : Hauts-de-Seine (92)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication