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Etude, réalisation et installation de trois ensembles de comptage de colis de déchets technologiques

Ciat Energie Atomique aux Energies AltProcédure restreinteFournitures

Attribué1,0 M€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 17 février 2020
Date limite de réponseclos, publié le 19 janvier 2019

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Chronologie

19 janvier 2019
Parution
13 février 2019
Correction
18 février 2019
Date limite
16 juin 2020
Résultat publié

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
13 février 2019CorrectionII.1.1 : ajouter « Etude et réalisation de deux ensembles de comptage de colis de déchets technologiques » II.1.5 : ajouter « Pour réaliser les caractérisations par spectrométrie gamma des colis de déchets technologiques issus des unités productrices du centre, le CEA utilise des ensembles de comptage automatisés.La prestation a pour but l'étude, la réalisation et l'installation sur site de deux ensembles de comptage destinés à deux installations individuelles X et Y.Des différences de conception, d'environnement et d'implantation peuvent apparaitre entre les installations X et Y.Un ensemble de comptage automatisé de colis de déchets se décompose en quatre parties : un passeur de colis ; une enceinte de comptage ; un système de mesure par spectrométrie gamma ; un contrôle-commande avec une Interface Homme/Machine (IHM). » II.2.1 : ajouter « Etude et réalisation de deux ensembles de comptage de colis de déchets technologiques. » II.2.2 : au lieu de « Options : oui.Description de ces options : réalisation d'un ensemble de comptage de colis de déchets technologiques supplémentaire. », lire « Options : non » III.2.1 : ajouter « 1/ présentations des candidaturesLes entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature :- les coordonnées de l'interlocuteur,- le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent.- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.- les attestations de régularité fiscales et sociales.Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.Il est interdit de cumuler les candidatures :- en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;- en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.3/Conditions particulières de l'exécution du marche :Ce marché est un marché 'Secret Défense - SD ' au sens de l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.Ce marché donne accès à des inform »19-21755 (nouvel onglet)corrige 19-6944

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
19-6944 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 19 janvier 2019publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-6944
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-6944 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 janvier 2019
Dernière publication
13 février 2019
Dernière correction
13 février 2019
SIRET de l'acheteur
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