Accord cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluvialesLots 1 et 2

Attribué4 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse27 mai 2019clos, publié le 21 avril 2019

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluvialesLots 1 et 2
Description: Maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)Territoire du Syage (91 et 94)Consultation passée selon la procédure d'Appel d'offres ouvert européen (art. L2324-2 et R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et art. R2172-1 et suivants) Les 2 lots sont des accords-cadres multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre (2 titulaires max par lots), donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour partie à bons de commande.Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments confiés au maître d'oeuvre
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 2 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est lancé pour une durée initiale d'un an (1) an à compter de sa date de notification aux titulaires. L'accord-cadre pourra être reconduit d'année en année, sans que les caractéristiques en soient changées, dans la limite de 4 ans période initiale comprise par tacite reconduction »

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 19-110014 (nouvel onglet)paru le 18 juillet 2019	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	12 juillet 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce	700 000 €montant maximum prévu
	Lot 14 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	12 juillet 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce	700 000 €montant maximum prévu
	Lot 24 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	12 juillet 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce	500 000 €montant maximum prévu
	Lot 24 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	12 juillet 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce	500 000 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Services d'ingénierie, code 71300000
Prix habituel: montants de référence du code 71300000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 4,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication