Fourniture De Matériels Et De Pièces Détachées Pour Les Espaces Verts

Objet

Fourniture De Matériels Et De Pièces Détachées Pour Les Espaces Verts

Description

Les prestations attendues sont décrites dans le Cctp.Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23/06/2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le Ccap. L'accord cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le Ccap.Tranche: sans objetProcédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et R2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel:70000 euro(s) Ht. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.A titre indicatif et non engageant pour Ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35000 euro(s) Ht par an pour le matériel 15000 euro(s) Ht par an pour les pièces détachées

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée de 48 mois correspond à la durée du marché toute reconduction comprise.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23 juin 2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Machines-outils, code 42600000

Prix habituel

montants de référence du code 42600000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte