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Fourniture de pieces detachees specifiques necessaires à la maintenance du systeme de freinage du metro et du tramway de la RTM

Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse9 mai 2019clos, publié le 12 avril 2019

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Le besoin

Objet: Fourniture de pieces detachees specifiques necessaires à la maintenance du systeme de freinage du metro et du tramway de la RTM
Description: La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture de pièces détachées spécifiques nécessaires à la maintenance du système freinage du métro et du tramway de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. (Article R. 2162.3 du Code).
Durée: 60 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV: Freins et pièces de freins, code 34322000
Prix habituel: montants de référence du code plus large 34320000 (Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs)
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure négociée

Référence, sources et dates de publication