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Location et Pose de matériel pour les manifestations de la Ville de Mandelieu La Napoule

Date limite de réponse10 mai 2019clos, publié le 6 avril 2019

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Location et Pose de matériel pour les manifestations de la Ville de Mandelieu La Napoule
Description: La présente consultation a pour objet la location et la pose de matériel pour les manifestations de la Ville de Mandelieu La Napoule.Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2131-18, R. 2132-2, R. 2132-4 à R. 2132-6, R. 2143-1 à R. 2143-2, R. 2151-1 à R. 2151-5, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2161-4 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 80 000 EURHT, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prix contractuels sont ceux fixés au bordereau de prix unitaires forfaitaires et s'appliquent aux quantités réellement commandées et fournies.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un an,éventuellement renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Alpes-Maritimes (06)

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