Travaux et entretien sur réseaux et ouvrages d'eau, d'assainissement, de…

Objet

Travaux et entretien sur réseaux et ouvrages d'eau, d'assainissement, de protection contre les crues et gaines diverses - Accord-cadre no1

Description

Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque période. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2020. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 3 ans.Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bpu. Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bpu pour les opérations d'un montant supérieur à 10 000 euro(s) Ht et inférieur ou égal à 50 000 euro(s) Ht. Pour les opérations inférieures ou égales à 10 000 euro(s) Ht et supérieures à 50 000 euro(s) Ht, les bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration à préciser dans l'acte d'engagement

Début prévu

1er janvier 2020

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an maxi, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Doubs (25)

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Code CPV

Travaux d'assainissement, code 45232410

Prix habituel

montants de référence du code 45232410

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

20,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis