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Volet naturel de l'évaluation environnementale du PLU et d'un projet de parc d'activités sur le site du stade Jules Rimet (Commune de Sussargues).
S.A.3.M.Procédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 11 janvier 2019
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- Volet naturel de l'évaluation environnementale du PLU et d'un projet de parc d'activités sur le site du stade Jules Rimet (Commune de Sussargues).
- Description
- Rectificatif de l'annonce : Volet naturel de l'évaluation environnementale du PLU et d'un projet de parc d'activités sur le site du stade Jules Rimet (Commune de Sussargues).
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-5037
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-5037 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 janvier 2019
- Dernière publication
- 28 janvier 2019
- Dernière correction
- 28 janvier 2019
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-14587, paru le 28 janvier 2019