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Distribution du magazine municipal Nancy Mag-.

Ville de NancyProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 28 mars 2019

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Distribution du magazine municipal Nancy Mag-.
Description
Distribution du magazine municipal Nancy MagL'accord-cadre avec un maximum de 30 000 euros HT annuel est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le titulaire du marché quel qu'il soit, s'engage pour l'exécution dudit marché à mettre en oeuvre une action d'insertion.-.
Lieu d'exécution
NANCY, 54035 · département : Meurthe-et-Moselle (54)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-50144
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-50144 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
28 mars 2019
Dernière publication
28 mars 2019
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 19-50144, paru le 28 mars 2019