Accueil › Gard › Logiciels et systèmes… › Appel d'offres 19-49033
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Communaute Agglo Nimes MetropoleProcédure ouverteFournitures
Attribué3,1 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 4 juillet 2019
Date limite de réponseclos, publié le 31 mars 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Chronologie
- 31 mars 2019
- Parution
- du 5 avril 2019 au 11 mai 2019
- 3 corrections
- 16 mai 2019
- Date limite
- 1er août 2019
- Résultat publié
Corrections
3| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 5 avril 2019 | Correction | II.2.4 Description des prestations : au lieu de « Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat MERCATURA et de ses adhérents.L’accord-cadre est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et sans montant maximum. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’(1) un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros.HT, sauf indication contraire dans l’acte d’engagement et dans la mesure où le délai d’exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l’avance et ses modalités de versement et de remboursement sont définis au CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. L’accord-cadre s’exécute au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Les prix des marchés subséquents seront déterminés sur la base des prix unitaires inscrits au bordereau des prix (BPU) de l’accord-cadre. Les prix unitaires sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. », lire « Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat MERCATURA et de ses adhérents.L’accord-cadre est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et sans montant maximum. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’(1) un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros.HT, sauf indication contraire dans l’acte d’engagement et dans la mesure où le délai d’exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l’avance et ses modalités de versement et de remboursement sont définis au CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. L’accord-cadre s’exécute soit au travers de bons de commandes par application aux prix unitaires de l’accord-cadre des quantités réellement exécutées, soit au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Les prix des marchés subséquents seront déterminés sur la base des prix unitaires inscrits au bordereau des prix (BPU) de l’accord-cadre. Les prix unitaires sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. » III.2.2 Conditions particulières d'exécution : au lieu de « L’accord-cadre s’exécute au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Modalités de variation des prix : Révision Périodique annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-TIC. Le règlement des prestations à prix unitaire s’effectuera sur la base des numéros de bons de commande après admission des prestations. Les bons de commande seront notifiés par la collectivité concernée au fur et à mesure des besoins. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement assuré par le budget de chaque membre de la centrale d’achat Mercatura. Aucune forme de groupement est imposée à l'attributaire. », lire « L’accord-cadre s’exécute soit au travers de bons de commandes par application aux prix unitaires de l’accord-cadre des quantités réellement exécutées, soit au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Modalités de variation des prix : Révision Périodique annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-TIC. Le règlement des prestations à prix unitaire s’effectuera sur la base des numéros de bons de commande après admission des prestations. Les bons de commande seront notifiés par la collectivité concernée au fur et à mesure des besoins. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement assuré par le budget de chaque membre de la centrale d’achat Mercatura. Aucune forme de groupement est imposée à l'attributaire. » | 19-53716 (nouvel onglet)corrige 19-49033 |
| 13 avril 2019 | Correction | La date limite de réponse a été repoussée au 13 mai 2019. IV.2.7 Modalité d'ouverture des offres : au lieu de « 29/04/2019 », lire « 13/05/2019 » | 19-58394 (nouvel onglet)corrige 19-49033 |
| 11 mai 2019 | Correction | La date limite de réponse a été repoussée au 16 mai 2019. IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres : au lieu de « 13/05/2019 », lire « 17/05/2019 » | 19-73205 (nouvel onglet)corrige 19-49033 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 19-49033 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 31 mars 2019 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-49033
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-49033 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 31 mars 2019
- Dernière publication
- 11 mai 2019
- Dernière correction
- 11 mai 2019
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Nîmes Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
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