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Attribué3,1 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 4 juillet 2019
Date limite de réponseclos, publié le 31 mars 2019

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Chronologie

31 mars 2019
Parution
du 5 avril 2019 au 11 mai 2019
3 corrections
16 mai 2019
Date limite
1er août 2019
Résultat publié

Corrections

3
ParutionNatureCe qui changePublication
5 avril 2019CorrectionII.2.4 Description des prestations : au lieu de « Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat MERCATURA et de ses adhérents.L’accord-cadre est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et sans montant maximum. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’(1) un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros.HT, sauf indication contraire dans l’acte d’engagement et dans la mesure où le délai d’exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l’avance et ses modalités de versement et de remboursement sont définis au CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. L’accord-cadre s’exécute au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Les prix des marchés subséquents seront déterminés sur la base des prix unitaires inscrits au bordereau des prix (BPU) de l’accord-cadre. Les prix unitaires sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. », lire « Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat MERCATURA et de ses adhérents.L’accord-cadre est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et sans montant maximum. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’(1) un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros.HT, sauf indication contraire dans l’acte d’engagement et dans la mesure où le délai d’exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l’avance et ses modalités de versement et de remboursement sont définis au CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. L’accord-cadre s’exécute soit au travers de bons de commandes par application aux prix unitaires de l’accord-cadre des quantités réellement exécutées, soit au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Les prix des marchés subséquents seront déterminés sur la base des prix unitaires inscrits au bordereau des prix (BPU) de l’accord-cadre. Les prix unitaires sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. » III.2.2 Conditions particulières d'exécution : au lieu de « L’accord-cadre s’exécute au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Modalités de variation des prix : Révision Périodique annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-TIC. Le règlement des prestations à prix unitaire s’effectuera sur la base des numéros de bons de commande après admission des prestations. Les bons de commande seront notifiés par la collectivité concernée au fur et à mesure des besoins. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement assuré par le budget de chaque membre de la centrale d’achat Mercatura. Aucune forme de groupement est imposée à l'attributaire. », lire « L’accord-cadre s’exécute soit au travers de bons de commandes par application aux prix unitaires de l’accord-cadre des quantités réellement exécutées, soit au travers de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront être conclus soit à prix global et forfaitaire, soit à bons de commandes au travers de prix unitaires, soit à prix mixtes. Modalités de variation des prix : Révision Périodique annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-TIC. Le règlement des prestations à prix unitaire s’effectuera sur la base des numéros de bons de commande après admission des prestations. Les bons de commande seront notifiés par la collectivité concernée au fur et à mesure des besoins. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement assuré par le budget de chaque membre de la centrale d’achat Mercatura. Aucune forme de groupement est imposée à l'attributaire. »19-53716 (nouvel onglet)corrige 19-49033
13 avril 2019CorrectionLa date limite de réponse a été repoussée au 13 mai 2019. IV.2.7 Modalité d'ouverture des offres : au lieu de « 29/04/2019 », lire « 13/05/2019 »19-58394 (nouvel onglet)corrige 19-49033
11 mai 2019CorrectionLa date limite de réponse a été repoussée au 16 mai 2019. IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres : au lieu de « 13/05/2019 », lire « 17/05/2019 »19-73205 (nouvel onglet)corrige 19-49033

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
19-49033 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 31 mars 2019publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-49033
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-49033 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
31 mars 2019
Dernière publication
11 mai 2019
Dernière correction
11 mai 2019
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
CA Nîmes Métropole
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.

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