Fourniture, pose et dépose d'abris voyageurs non publicitaires et de poteaux d'arrêt de bus pour le réseau de GrandAngoulême - 2 lots

Objet

Fourniture, pose et dépose d'abris voyageurs non publicitaires et de poteaux d'arrêt de bus pour le réseau de GrandAngoulême - 2 lots

Description

Fourniture, pose et dépose d'abris voyageurs non publicitaires et de poteaux d'arrêt de bus pour le réseau de GrandAngoulême - 2 lots. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement. Il ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Les délais d'exécution sont fixés dans les bordereaux des prix unitaire de chaque lot.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Charente (16)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Abris d'autobus, code 44212321

Prix habituel

montants de référence du code plus large 44212320 (Structures diverses)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte