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prestations de conseil juridique aux associations de la Métropole de Lyon (2019-2020)lot 1 : droit associatiflot 2 : droit du travail
Metropole de LyonProcédure adaptéeServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 15 avril 2019
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- prestations de conseil juridique aux associations de la Métropole de Lyon (2019-2020)lot 1 : droit associatiflot 2 : droit du travail
- Description
- Prestations de conseil juridique aux associations de la Métropole de Lyon (2019-2020)Lot 1 : Droit associatifLot 2 : Droit du travail
- Durée
- 12 mois
La durée vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 19-121321 (nouvel onglet)paru le 5 août 2019 | Lot 1 : Prestations de conseil juridique aux associations de la Métropole de Lyon (2019-2020). Droit associatif La Métropole de Lyon développe au sein de son service vie associative et pendant des permanences, une activité de conseils spécialisés en matière juridique auprès des associations pour les questions relevant du droit associatif : précisions sur les montants : minimum annuel : 4000 euro HT - maximum annuel : 15 000euro HT.marché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 15 000 €montant maximum prévu |
| Lot 2 : Prestations de conseil juridique aux associations de la Métropole de Lyon (2019-2020).Droit du travail La Métropole de Lyon développe au sein de son service vie associative et pendant des Permanences, une activité de conseils spécialisés en matière juridique auprès des associations Pour les questions relevant du droit du travail : orécisions sur les montants : minimum annuel : 2500 euro HT - maximum annuel : 6700 euro HT. | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 6 700 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-48390
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-48390 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 avril 2019
- Dernière publication
- 15 avril 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole de Lyon
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-48390, paru le 15 avril 2019
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)