fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries

Objet

fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries

Description

Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.Lors du lancement de la présente consultation, les besoins du Centre hospitalier Alpes Léman, des Hôpitaux du Léman, des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, de l'EPSM de la Vallée de l'Arve, de l'Hôpital Dufresne-Sommeiller et de l’Hôpital Andrevetan sont identifiés.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

La durée vaut pour les 3 lots.

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Code CPV

Pain, code 15811100

Prix habituel

montants de référence du code 15811100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

796 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis