Le besoin
- Objet
- La présente consultation concerne l'entretien de la végétation rivulaire du Durgeon et de ses affluents.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en applicati
- Description
- La présente consultation concerne l'entretien de la végétation rivulaire du Durgeon et de ses affluents.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application de l'article 78 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Le seuil maximum est de 50 000 euros HT pour la période initiale. Ce seuil est identique pour chaque période de reconduction. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Saône (70)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-33747
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-33747 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er mars 2019
- Dernière publication
- 1er mars 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-33747, paru le 1er mars 2019