le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et assemblage de pièces et d'ensemble de pièces mécaniques au profit de dga techniques hydrodynamiques à Val de Reuil.

Objet

le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et assemblage de pièces et d'ensemble de pièces mécaniques au profit de dga techniques hydrodynamiques à Val de Reuil.

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et assemblage de pièces et d'ensemble de pièces mécaniques au profit de DGA Techniques hydrodynamiques à Val de Reuil. Les pièces a fabriquer peuvent être : - des Assemblages de pièces avec des jeux fonctionnels permettant le réglage fin d'éléments mobiles (gouvernail par exemple),- des Lignes d'arbre longues (plusieurs mètres) de faible diamètre (quelques dizaines de millimètres) avec portées de palier,- des Pièces avec soudures étanches,- des Pièces avec traitement de surface.La fabrication et l'assemblage se fait à partir de plans de définition fournis par DGA Techniques hydrodynamiques.Le présent accord-cadre est passé en procédure négociée avec publicité et mise en concurrence en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 21-I 2°, 64 à 66, 70 et 71 du décret no2016-361 du 25 mars 2016. En application des articles 70 et 71 du décret no2016-361, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par la passation de marchés subséquents.La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

Durée

60 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits fabriqués divers et éléments connexes, code 44400000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 44000000 (Matériaux et structures de construction ; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques))

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée