Le besoin
- Objet
- Organisation d'activités périscolaires
- Description
- La présente consultation a pour objet l'organisation d'activités périscolaires à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'Issy-les-Moulineaux. Les lots 1 à 5 sont des accords-cadres mono-attributaire de services, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires. Ils sont sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La valeur totale annuelle du marché est estimée à 189 900euro(s) HT.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. »
- Lieu d'exécution
- département : Hauts-de-Seine (92)
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services d'animation pour enfants, code 92331210
- Prix habituel
- montants de référence du code 92331210
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 189 900 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-24809
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-24809 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 février 2019
- Dernière publication
- 16 février 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20920041900015
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-24809, paru le 16 février 2019