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Réalisation de maquettes de journaux pour l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune

EPT Plaine CommuneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse23 janv. 2020clos, publié le 22 décembre 2019

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Le besoin

Objet: Réalisation de maquettes de journaux pour l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Description: Réalisation de maquettes de journaux pour l'Établissement Public Territorial Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application des articles R.2162-1à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les marchés seront conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification au titulaire. Ils pourront être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Les marchés seront conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification au titulaire. Ils pourront être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans(c.f dossier de consultation) »
Lieu d'exécution: département : Seine-Saint-Denis (93)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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