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Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour des opérations de quartier

Commune de Saint EtienneProcédure ouverteServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse20 janv. 2020clos, publié le 15 décembre 2019

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour des opérations de quartier
Description: Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du code de la commande publique, regroupant la Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole.Le périmètre de l'accord cadre recouvre l'ensemble du territoire de la Ville de Saint-étiennehormis les 3 Zac de l'Epase, le secteur du centre ville, les quartiers prioritaires (Qpv) deCotonne Montferré et de Montreynaud (voir périmètre au Dce).Il concerne des opérations de quartier : pour des opérations complexes ou structurantes, laVille de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole se réservent le droit de recourir à desconsultations de maîtrise d'oeuvre spécifique.Il s'agit d'un accord-cadre pluri attributaires sans minimum, ni maximum conformément à l'article R 2162-4 3°du code de la commande publique, conclu avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Il sera mixte :il s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre pourra être reconduit pour 3 période d'une année »
Lieu d'exécution: département : Loire (42)

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 20-48563 (nouvel onglet)paru le 5 avril 2020	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 9 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	13 mars 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce	400 000 €montant maximum prévu
	Marché9 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	13 mars 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce	400 000 €montant maximum prévu
	Marché9 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	13 mars 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce	400 000 €montant maximum prévu

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