Le besoin
- Objet
- Prestations D'Elagage Et Autres Prestations D'Entretien Du Patrimoine Arbore De La Ville De Decines-Charpieu
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera conclu sans montant maximum mais avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht par an
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 (trois) fois pour une période de 1 (un) an chacune. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 (quatre) ans »
- Lieu d'exécution
- département : Rhône (69)
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Identité
- Code CPV
- Services d'abattage d'arbres, code 77211400
- Prix habituel
- montants de référence du code 77211400
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-184841
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-184841 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 décembre 2019
- Dernière publication
- 13 décembre 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21690275900010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de DECINES-CHARPIEU
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-184841, paru le 13 décembre 2019
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)