Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité hors champs des formations organisées par le Cnfpt - Lot no3 Catec

Objet

Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité hors champs des formations organisées par le Cnfpt - Lot no3 Catec

Description

Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité hors champs des formations organisées par le Cnfpt - Lot no3 Catec.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- ville de Saint-Genest Lerpt- Ville de Firminy- Ville de Roche La Moliere- Sivom le Rieu- Ville de Saint-Etienne- Ville de Saint-Jean Bonnefonds- Ville de Saint-ChamondLe coordonnateur du groupement de commandes est : Saint-Etienne Metropole . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Loire (42)

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Code CPV

Services de formation professionnelle, code 80530000

Prix habituel

montants de référence du code 80530000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte