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Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de produits horticoles

Brest métropoleProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse20 janv. 2020clos, publié le 29 novembre 2019

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de produits horticoles
Description: La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de produits horticoles - Lot no 7 : Fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux. Accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2113-6 à L.2113-7, R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 à L.2113-7 du code de la commande publique. Il est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes (dont Brest métropole est le coordonnateur) relatif à des travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts dans les conditions décrites à l'article 1 du Règlement de Consultation.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Deuxième semestre 2023. »
Lieu d'exécution: département : Finistère (29)
Volet social ou environnemental: environnemental

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Référence, sources et dates de publication