L'objet de cet accord-cadre est l'étude et la réalisation de centrales de mesure embarquées miniatures autonomes.Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation confo

Objet

L'objet de cet accord-cadre est l'étude et la réalisation de centrales de mesure embarquées miniatures autonomes.Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation confo

Description

L'objet de cet accord-cadre est l'étude et la réalisation de centrales de mesure embarquées miniatures autonomes.Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2124-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre comprend à la fois des prestations fermes et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande et marchés subséquents en application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Transmission des plis : se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires - " Modalités de transmission des plis ".La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

Durée

84 mois

Lieu d'exécution

Balma, 31130 · département : Haute-Garonne (31)

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Matériel de communication de données, code 32581000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 32500000 (Matériel de télécommunications)

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée