Accord cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Tpm en groupement de commandes avec l'Epcc Opéra - Relance lot Tr

Objet

Accord cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Tpm en groupement de commandes avec l'Epcc Opéra - Relance lot Tr

Description

Accord cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'Epcc Opéra : Travaux d'Etanchéité.La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum et un seul opérateur économique est passé en application des articles L. 2125-1.1°, R. 2162 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants contractuels pour la période initiale sont les suivantes :Tpm : Minimum 73 000 euro(s) Ht ; Maximum 730 000 euro(s) HtOpéra : Minimum 7 000 euro(s) Ht ; Maximum 70 000 euro(s) HtPrix unitaires

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Travaux d'étanchéification, code 45261420

Prix habituel

montants de référence du code 45261420

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

400 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis