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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CANDIDATURE relatif à l'accord Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de compteurs -robinetterie -fontainerie

Alès AgglomérationProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse25 nov. 2019clos, publié le 9 novembre 2019

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Le besoin

Objet: AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CANDIDATURE relatif à l'accord Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de compteurs -robinetterie -fontainerie
Description: AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CANDIDATURE relatif à l'accord Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de compteurs -robinetterie -fontainerie passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence au préalable prise en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel (pour l'ensemble des lots).
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. »
Lieu d'exécution: département : Gard (30)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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