Taille et soins des arbres d'ornement sur l'ensemble de la ville

Objet

Taille et soins des arbres d'ornement sur l'ensemble de la ville

Description

Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre définit les travaux et les spécifications particulières à appliquer pour la réalisation de la taille, de l'élagage, de l'abattage et de dessouchage des arbres sur l'ensemble du territoire de la commune de Massy (91),ou sur ses propriétés.Les prestations comprendront l'emploi de la main d'oeuvre, le matériel, la signalisation éventuelle, le transport, l'évacuation des déchets et toutes sujétions nécessaires à la bonne exécution du marché dont elles font l'objet.Lieu(x) d'exécution :Ville de MassyLa date de notification prévisionnelle est prévue mi janvier 2020.L'accord-cadre, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il est reconductible par la Ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire du contrat ne pourra s'opposer à la reconduction »

Lieu d'exécution

département : Essonne (91)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Élagage des arbres et taille des haies, code 77340000

Prix habituel

montants de référence du code 77340000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis