19four15 - Fourniture De Vegetaux Pour Les Besoins De La Metropole Toulon Provence Mediterranee

Objet

19four15 - Fourniture De Vegetaux Pour Les Besoins De La Metropole Toulon Provence Mediterranee

Description

Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'Antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest, soit par des entreprises prestataires de l'Antenne soit par les équipes, en régie, de la Direction des Espaces Verts.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et sans maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Lot 1 : Minimum 30 000 euro(s) ; Maximum 300 000 euro(s) Lot 2 : Minimum 42 000 euro(s) ; Maximum 420 000 euro(s) Lot 3 : Minimum 60 000 euro(s) ; Maximum 600 000 euro(s)

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Arbres, code 03452000

Prix habituel

montants de référence du code 03452000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

167 039 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis