Fourniture d'arbres fruitiers en vue de projets ecologiques

Objet

Fourniture d'arbres fruitiers en vue de projets ecologiques

Description

Les stipulations du présent accord cadre concernent la fourniture d'arbres fruitiers de variétés anciennes reconnues par le Centre Régional de Ressources Génétiques de Villeneuve-d'Ascq répondant aux critères pédo-climatiques des Hauts-de-France. La fourniture et la livraison de plants en racines nues pour la Communauté d'Agglomération s'inscrivent entre autres, dans le cadre de différents projets de plantation tels que des vergers conservatoires de variétés fruitières anciennes sur des terrains communaux, des ripisylves et d'autres projets de plantation. Des commandes pourront être effectuées par différents services de la Communauté d'Agglomération. Les variétés plantées seront sélectionnées d'après une liste établie d'après la brochure annuelle de "Plantons le décor" 2019-2020 pour le secteur de la Communauté d'Agglomération et le document " Les variétés fruitières de notre région " du Centre Régional de Ressources Génétiques de Villeneuve-d'Ascq.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. »

Lieu d'exécution

département : Pas-de-Calais (62)

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Code CPV

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes, code 03000000

Prix habituel

montants de référence du code 03000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

32 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis