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Accord-Cadre Multi-Attributaires A Marches Subsequents Pour L'Acquisition De Vehicules Neufs

CA ArlysereProcédure ouverteFournitures

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Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 19 octobre 2019

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Méthode

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Le besoin

Objet
Accord-Cadre Multi-Attributaires A Marches Subsequents Pour L'Acquisition De Vehicules Neufs
Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 9 lot(s), chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à 5 opérateurs économiques.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec 5 titulaires au plus
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution
département : Savoie (73)
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 9 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 20-24742paru le 19 février 2020Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 2infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 31 offre reçueentreprise retenue non identifiée31 janvier 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce119 800 €montant maximum prévu
Lot 4infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 5infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 6infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 7infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 81 offre reçueentreprise retenue non identifiée31 janvier 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce211 160 €montant maximum prévu
Lot 9infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Véhicules à moteur, code 34100000
Prix habituel
montants de référence du code 34100000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-158192
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-158192 ↗
Première parution
19 octobre 2019
Dernière publication
20 novembre 2019
Dernière correction
20 novembre 2019
SIRET de l'acheteur
20006899700010
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Contact
publié dans l'appel d'offres 19-172542, paru le 20 novembre 2019
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)