Accueil › Appel d'offres 19-156856
Le contrat est un accord-cadre de Fournitures, traité à prix mixtes. L'accord-cadre n'est pas alloti au sens des articles L.2113-11 et R.2113-2 du Code de la commande publique car l'o
Gpso pour Issy les MoulineauxProcédure adaptéeServices, Fournitures
Date limite de réponseclos, publié le 16 octobre 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Le contrat est un accord-cadre de Fournitures, traité à prix mixtes. L'accord-cadre n'est pas alloti au sens des articles L.2113-11 et R.2113-2 du Code de la commande publique car l'o
- Description
- L'accord-cadre a pour objet la fourniture de nouvelles machineries scéniques, entretien et maintenance de la machinerie scénique de l'Auditorium et du Musée Français de la Carte à Jouer.Le contrat est un accord-cadre de Fournitures, traité à prix mixtes. L'accord-cadre n'est pas alloti au sens des articles L.2113-11 et R.2113-2 du Code de la commande publique car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.L'accord-cadre mono-attributaire comprend :Une part forfaitaire pour l'entretien et la maintenance préventive des machineries existantes (contrôle et petites réparations - petites pièces, main d'oeuvre et frais de déplacement inclus).Une part à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique, sur la base de prix unitaires et unitaires forfaitisés pour l'achat et la maintenance préventive des machineries achetées dans le cadre de l'accord-cadre et la maintenance corrective (pièces, main-d'oeuvre et déplacement) de toutes les machineries (existantes ou achetées dans le cadre de l'accord-cadre).L'accord-cadre ne comporte pas de montant annuel minimum. Le montant maximum annuel de la part à bons de commande est fixé à 30 000 euro(s) H.T.L'accord-cadre n'est pas à tranche.L'accord-cadre prendra effet à compter du 05 février 2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est ultérieure, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- département : Hauts-de-Seine (92)
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Identité
- Code CPV
- Mobilier et équipements divers, code 39150000
- Prix habituel
- montants de référence du code 39150000
- Nature
- Services, Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-156856
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-156856 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 octobre 2019
- Dernière publication
- 16 octobre 2019
- Dernière correction
- 16 octobre 2019
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-157227, paru le 16 octobre 2019