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Marché d'assurances pour le compte de la société ESSONNE AMENAGEMENT (3 lots)
Essonne AmenagementProcédure adaptéeServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 8 octobre 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Marché d'assurances pour le compte de la société ESSONNE AMENAGEMENT (3 lots)
- Début prévu
- 1er janvier 2020
- Lieu d'exécution
- Evry cedex, 91034 · département : Essonne (91)
Le début prévu vaut pour les 3 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-2324 (nouvel onglet)paru le 8 janvier 2020 | Lot 1 : Le présent marché a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires des responsabilités que Essonne Aménagement peut encourir soit à raison de ses moyens d'exploitation, soit du fait de ses activités, tant au cours de leur réalisation qu'après livraison ou mise à disposition.marché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 27 746 €prix ou maximum, non précisé |
| Lot 2 : Le présent marché a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité personnelle ou solidaire encourue par les Administrateurs et Dirigeants d'Essonne Aménagement, dans l'exercice de leurs fonctions ou mandats, résultant de violation des statuts, du non respect de la réglementation ou de fautes de gestion, à raison de préjudices causés au tiers, y compris Essonne Aménagement elle-même. | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 872 €prix ou maximum, non précisé | |
| Lot 3 : Le présent marché a pour objet le remboursement des frais de procès et honoraires d'avocat ou de tout auxiliaire de justice, pour toute transaction ou procédure judiciaire concernant soit Essonne Aménagement elle-même, soit l'un de ses dirigeants, mandataires ou de ses agents ou salariés dans le cadre de l'exercice de leur fonction. | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 8 828 €prix ou maximum, non précisé |
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-152633
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-152633 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 octobre 2019
- Dernière publication
- 8 octobre 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-152633, paru le 8 octobre 2019