19c078ao - Pr/Za - Prestations De Désherbage De Voirie Dans Les Pôles Territoriaux - Années 2020 A 2023

Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices

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Le besoin

Objet: 19c078ao - Pr/Za - Prestations De Désherbage De Voirie Dans Les Pôles Territoriaux - Années 2020 A 2023
Description: La présente consultation concerne les prestations de désherbage des voiries du territoire de Toulouse Métropole pour les années 2020 à 2023.Ces voiries sont situées sur les pôles territoriaux Centre, Nord, Est, Ouest et Sud.Cet accord-cadre fait appel à des méthodes dites alternatives proscrivant l'usage de produits chimiques mais également de techniques peu respectueuses de l'environnement et des consommations énergétiques (vapeur, eau chaude, etc.). Lieu(x) d'exécution : Toulouse MétropoleGroupement de commandes : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et en application de la convention de groupement no 17tm08 et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement. Les membres du groupement sont :- Toulouse Métropole- Ville de ToulouseIl s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 novembre 2023 »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)

La prolongation vaut pour les 5 lots.

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