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Accompagner la CC creuse sud-ouest dans une étude d'opportunité/faisabilité d'un PLUi et d'une ORT, par un travail d'animation, de sensibilisation, de concertation et de réflexion avec les 43 communes

Creuse Sud OuestProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 1er octobre 2019

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Chronologie

1er octobre 2019
Parution
21 octobre 2019
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Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
19-148607 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 1er octobre 2019publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-148607
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-148607 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
1er octobre 2019
Dernière publication
1er octobre 2019
Dernière correction
aucune
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