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Accord-cadre de fourniture de rails (SEB)
Ste d'Economie Mixte des Transports en Commun de l'Agglomeration Nantaise SemitanProcédure négociéeFournitures
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 24 janvier 2020
Date limite de réponseclos, publié le 29 septembre 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre de fourniture de rails (SEB)
- Description
- La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de rails, pour les travaux prévus dans le cadre d’opérations de rénovation et d’entretien du réseau.Il s’agit d’un accord cadre de fourniture mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l’ensemble de la durée de l’accord-cadre, conformément à article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. »
- Lieu d'exécution
- département : Loire-Atlantique (44)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-15021 (nouvel onglet)paru le 1er février 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 24 janvier 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Rails de chemin de fer, code 34941200
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34900000 (Équipement de transport et pièces détachées divers)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-147090
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-147090 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 septembre 2019
- Dernière publication
- 29 septembre 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Semitan
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-147090, paru le 29 septembre 2019